Zéro Edition
Mentions légales

Mentions légales

Le site internet zero-edition.fr est édité par l’association Zéro Edition, association de loi 1901, dont le siège social est situé au 3 rue Muller, 75018 Paris. Voici nos mentions légales :

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Monsieur M. Majchrzak, en sa qualité de président de l’association Zéro Edition.

Hébergement du site

Le site www.zero-edition.fr est hébergé par la société OVH, située 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

Contact

Pour toute question, vous pouvez nous contacter par :

  • Email : contact@zero-edition.fr

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site www.zero-edition.fr (textes, photographies, illustrations, logos, icônes, fichiers disponibles en téléchargement, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de Zéro Edition ou de ses partenaires. Ce contenu est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Zéro Edition.

Données personnelles

Zéro Edition s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site www.zero-edition.fr, soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Responsabilité

Zéro Edition met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations disponibles et vérifiées, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

Zéro Edition ne pourra être tenue responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.

Modification des mentions légales

Zéro Edition se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. L’utilisateur s’engage donc à les consulter régulièrement.

Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.zero-edition.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

Date de dernière mise à jour : 22 juillet 2024


Ces mentions légales sont rédigées conformément à la législation française en vigueur et aux directives du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Pour toute question supplémentaire, veuillez nous contacter aux coordonnées fournies ci-dessus.